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Marques déposées par HALLE Etienne
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LE SPA perché
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPA perché
HALLE Etienne

Numéro de dépôt :
3847242
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
LE SPA perché de HALLE Etienne

Présentation de la marque LE SPA perché

Déposée le 20 juillet 2011 par HALLE Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE SPA perché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est HALLE Etienne domicilié(e) 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALLE Etienne domicilié(e) 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque LE SPA perché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPA perché est expirée depuis le 20 juillet 2021.

HALLE Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CABANE & SPA dans les arbres , CABANE & SPA DANS LES ARBRES , ROULOTTE & SPA , ROOM & SPA , – ORIGINAL – CABANE & SPA , CABANE & SPA perchés , CABANE & SPA , BED & SPA


HALLE Etienne - 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France


HALLE Etienne - 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 8 février 2012 - Rejet partiel n°569343 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.